Politique de confidentialité

Politique de confidentialité et gestion des cookies

Lors de votre navigation sur notre site, Vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous Vous remercions de votre confiance et tenons à Vous informer ici sur l’utilisation de Vos données ainsi que sur Vos droits. Le responsable de traitement des données à caractère personnel est la SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes dont Vous trouverez les coordonnées dans les mentions légales.

La présente politique de protection des données personnelles (ci-après la « Politique de confidentialité ») a pour objet : (i) d’encadrer l’utilisation qui est faite des données à caractère personnel Vous concernant (ci-après « les Données Personnelles ») et ; (ii) de Vous informer sur les traitements que nous effectuons de Vos Données Personnelles à l’occasion de votre consultation et votre utilisation du site www.masdesjustes.com.

1. Définitions

Pour les besoins de la présente Politique de confidentialité, les termes en majuscules, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel ont la signification suivante :

« Cookies » : désigne un fichier texte stocké dans le terminal d’un Utilisateur et qui sert à stocker des informations le concernant ;

« Donnée Personnelle » : s’entend comme toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification (comme les cookies ou l’adresse IP), des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

« Partenaires » : désigne les différents prestataires de services que cela soit pour le traitement de Vos commandes, la livraison des produits, le service après-vente, la fourniture de services technologiques, de publicité, les réseaux sociaux, etc. ; 

« Règlementation sur les Données Personnelles » : désigne ensemble le Règlement européen n° 2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD ») et les lois locales relatives à la protection des données à caractère personnel (en France : notamment la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée) ;

« Site » : désigne le site Internet accessible à l’adresse URL https://www.masdesjustes.com;

« Vous », « Vos » ou « Utilisateur » : désigne i) le visiteur du Site, c’est-à-dire la personne naviguant sur le Site sans avoir créé de compte client ou passé une commande, ii) le prospect de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes, c’est-à-dire la personne ayant créé un compte client mais n’ayant pas encore commandé de produits et iii) le client de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes, c’est-à-dire la personne ayant passé commande via le Site. 

2. Finalités de la collecte et du traitement des données personnelles

SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes utilise Vos Données Personnelles pour différentes finalités, notamment lorsque i) Vous visitez le Site qui utilise des cookies, ii) Vous créez un compte sur le Site, iii) Vous achetez nos produits ou iv) Vous adhérez à notre newsletter par mail. Plus particulièrement, Vos Données Personnelles sont nécessaires pour Vous permettre l’accès à notre Site, son utilisation et son amélioration, et pour nous permettre de :

FINALITES DU TRAITEMENTBASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT
Gestion de la relation client et des commandes de produits :
– Effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale, c’est-à-dire concernant les commandes, le transport, les livraisons, le paiement, les factures, la comptabilité, le suivi de la « relation client », tel que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente, etc. ;		La base juridique de ce traitement est, selon le cas, l’intérêt légitime de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes ou l’exécution du contrat avec la personne concernée.
Gestion des actions marketing et de la prospection commerciale :
– Vous proposez des offres de Partenaires et de la SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes en fonction de Vos choix ;

– Personnaliser notre Site et nos offres, en fonction de Vos préférences constatées et/ou déclarées y compris depuis votre compte personnel et Vos besoins ;

– Personnaliser notre communication à votre attention, notamment par les courriers électroniques d’information, en fonction de Vos préférences constatées et/ou déclarées, de Vos besoins et de Vos choix ;

– Réaliser des opérations de sollicitations commerciales ;

– Élaborer des statistiques commerciales ; d’analyses et d’outils marketing (notamment classification, score, etc…)

– Organiser des jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’autorité de régulation des jeux en ligne ;

La base juridique de ce traitement est, selon le cas, l’intérêt légitime de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes, l’exécution du contrat avec la personne concernée ou le consentement de la personne concernée (notamment pour l’envoi des offres commerciales par email aux visiteurs et prospects).
Gestion des demandes d’exercice des droits et des réclamations des visiteurs, prospects et clients :
– Gérer des demandes d’exercice des droits désignés à l’article 7 ci-après ;

– Gérer des éventuels réclamations et/ou contentieux ;

– Gérer Vos commentaires et avis clients sur le Site et/ou sur les pages internet que nous éditons et hébergeons sur des réseaux sociaux.

La base juridique de ce traitement est, selon le cas, l’obligation légale de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes, l’intérêt légitime de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes ou l’exécution du contrat avec la personne concernée.

3. Données personnelles collectées


Toutes les informations que Vous avez pu nous fournir lors de Vos visites sur notre Site et/ou la passation de Vos commandes, sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements telle que la gestion de Vos commandes ainsi que les relations commerciales que nous entretenons avec Vous.

Nous collectons les Données Personnelles que Vous nous déclarez volontairement lors de la création de votre compte personnel, à savoir : Vos noms, prénom, date de naissance, adresse, adresse de courrier électronique.

Nous collectons et traitons également les Données Personnelles suivantes :

– Les Données suivantes relatives au suivi de votre relation commerciale avec notre société : produits commandés, quantité, montant, périodicité, adresse (s) de livraison et/ou facturation, numéro de téléphone, digicode, ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéro de suivi, statut de l’envoi, etc…) historique des achats, retour des produits correspondances et/ou échanges téléphoniques avec Vous et notre service après-vente, échanges et commentaires des clients, personne(s) en charge de la relation client, etc.
– Les Données nécessaires à i) la réalisation des actions de fidélisation, de prospection et de promotion, ii) à l’organisation et au traitement des jeux concours, de loteries et toute opération promotionnelle telles que la date de participation, les réponses apportées aux jeux concours et la nature des lots offerts iii) les Données relatives à Vos contributions (avis sur des produits contenus ou encore le Site).


La collecte et le traitement de ces Données Personnelles sur le Site sont principalement destinés à permettre la gestion de Vos commandes. La collecte et la transmission de certaines Données Personnelles sont obligatoires et d’autres facultatives, et signalées comme tel dans les formulaires de collecte disponibles sur le Site.

Par ailleurs, nous collectons et traitons également les Données Personnelles relatives à votre navigation et votre comportement sur le Site : votre adresse IP, les pages visitées, etc.

4. Les destinataires de vos données personnelles


Les destinataires de Vos Données Personnelles collectées sur notre Site sont en tout premier lieu les personnes dûment habilitées au sein de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes pour le traitement de Vos commandes et la gestion de la relation client.

Nous ne partageons ces informations qu’avec les Partenaires indispensables pour la prestation de services tiers et pour les finalités décrites dans cette politique de confidentialité, notamment avec les catégories de destinataires suivants : 

– Nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements ;
– Nos prestataires de livraison et transporteurs ;
– Nos prestataires informatiques ;
– Notre prestataire spécialisé dans la gestion des paniers abandonnés ; 
– Notre prestataire permettant d’enregistrer en vidéo la navigation des clients sur le Site afin de conserver l’historique des anomalies et des bugs en cas de réclamation faite par des clients. ;
– Notre partenaire pour la publicité programmatique ;
– Nos partenaires de reciblage publicitaire ; 
– Les outils d’analyse du trafic et de la navigation.


Vos Données Personnelles sont susceptibles d’être transférées à des Partenaires qui peuvent être situées dans des pays qui n’offrent pas le même niveau de protection des données que les pays de l’Union Européenne (notamment aux Etats-Unis). SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes s’assure que ces transferts sont encadrés par des mécanismes de garanties appropriées.

Enfin, SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes peut être amenée à transmettre Vos données à des tiers lorsqu’elle reçoit la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur.

5. Conservation des données personnelles


Vos Données Personnelles sont collectées et traitées par SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes pour le temps nécessaire à la réalisation des traitements visés au paragraphe 2 de la présente Politique de confidentialité.


– Données Visiteurs et Prospects : les Données des Prospects sont conservées en archives courantes (c’est-à-dire accessibles de manière courante par les services concernées de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes) pendant 3 ans à compter du dernier contact du prospect.

Est considéré comme un « contact », le fait de se connecter à son compte client, de consulter une fiche produit, d’ajouter un produit au panier, de rechercher un produit sur le Site, de cliquer sur un lien contenu dans la newsletter de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes ou dans un email transmis par SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes, de réaliser et de participer à un jeux-concours organisé par SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes. Au terme de ce délai de 3 ans, SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes pourra reprendre contact avec le Prospect afin de savoir si elle/il souhaite continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive et explicite du Prospect, les données sont archivées le cas échéant conformément aux dispositions en vigueur, et notamment celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.
Dans tous les cas, Vous pouvez à tout moment revenir sur votre consentement et demander à vous désinscrire de la Newsletter SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes en cliquant sur le lien contenu dans les messages qui vous sont adressés. Dans ce cas, vos Données Personnelles seront détruites dans un délai maximum de 1 mois à compter de votre demande de désinscription.

– Données des comptes Clients : les Données des comptes Clients sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.

Au-delà de la durée de la relation commerciale avec le client, certaines données sont susceptibles d’être archivées conformément aux dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation)

Par ailleurs, les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de 8 ans à compter, par exemple, à compter du dernier achat, du dernier contact émanant du client ou de la demande de suppression du compte du client.

Au terme de ce délai de 8 ans, SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes pourra reprendre contact avec le Client afin de savoir si elle/il souhaite continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive et explicite du Client, les données sont archivées le cas échéant, conformément aux dispositions en vigueur, et notamment celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation. 

– Données de connexions : vos logs de connexion collectés, sous réserve de votre accord et du paramétrage de votre terminal, via l’utilisation de cookies et autres traceurs placés sur notre Site, seront conservés conformément à la réglementation applicable pour une durée n’excédant pas treize (13) mois. Pour plus de détails sur les cookies, leur fonctionnement et votre possibilité de les désactiver, voir ci-dessous notre section dédiée aux cookies.

6. Mesures de sécurité

SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes met en place des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et physiques appropriées afin de protéger les données personnelles traitées contre les dommages, pertes, détournements, intrusions, divulgations, altérations ou destructions ou l’accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite.

Les systèmes informatiques de SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes font l’objet d’une protection physique et logicielle conforme à l’état de l’art et des procédures de sauvegarde physique et électronique des données sont mises en œuvre. Le même niveau de protection est imposé par SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes à ses sous-traitants.

7. Droits des personnes sur les données collectées


Vous avez le droit de demander i) l’accès et la rectification de Vos Données, ii) la limitation du traitement de Vos Données ou iii) l’effacement de Vos Données et iv) de retirer votre consentement à la réalisation des traitements fondés sur cette base juridique.

Vous pouvez exercer votre droit d’opposition vis-à-vis des traitements exploités à des fins de prospection commerciale. Si Vous êtes concerné par la prospection par email, Vous pouvez également modifier ou vous désabonner de la Newsletter en cliquant sur le lien hypertexte « Me désabonner » présent dans chaque newsletter.

Vous pouvez définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de Vos Données Personnelles après votre décès. Ces directives sont générales ou particulières.

Vous pouvez également demander à exercer votre droit à la portabilité, dans la mesure où cela est applicable, afin de recevoir les données personnelles dans un format ouvert et lisible par machine.

Enfin, pour toute autre réclamation, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL).

Ces droits peuvent être exercés directement : par courrier électronique à l’adresse suivante : info@masdesjustes.com.

8. Mise à jour de la politique de confidentialité

SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes est susceptible de modifier à tout moment la Politique de confidentialité. Si SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes souhaite utiliser les données personnelles d’une manière différente de celle stipulée dans la Politique de confidentialité en vigueur au moment de la collecte, ces modifications seront publiées dans une nouvelle version de la présente Politique de confidentialité.

9. Communiquer avec SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes

Pour toutes questions ou commentaires relatifs à la Politique de confidentialité ou à la façon dont SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes procède à la collecte et à l’utilisation des données, Vous pouvez vous adresser à SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes a :

– par e-mail : en écrivant à l’adresse info@masdesjustes.com
– par courrier : en écrivant à l’adresse suivante : 452 Route de Vacquières – 30580 SAINT-JUST-ET-VACQUIERES

10. Cookies


Un cookie est un fichier déposé par un éditeur sur le terminal servant à accéder au Site (ordinateur, smartphone, tablette).


Cookies déposés par SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes

Afin d’améliorer votre navigation sur notre Site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les cookies que nous émettons sur notre Site sont utilisés pour reconnaître le terminal de l’utilisateur lorsqu’il se connecte à notre Site afin de :

– Optimiser la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal.
– Permettre à l’utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels sur notre Site, tels que son compte personnel sur la base des informations qu’il a transmises au moment de la création de son compte. L’utilisateur accède par ce bais à des contenus personnalisés ou qui lui sont réservés.
– Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (accès à votre compte / vos préférences).
– Mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’utilisateur de se connecter après un certain laps de temps.

Cookies de nos partenaires 

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Paramétrer votre navigateur internet ou désactiver les cookies par finalité 

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies soient (a) acceptés et enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, (b) afin qu’ils soient refusés. 

Si votre logiciel de navigation est paramétré de manière à accepter l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés seront systématiquement enregistrés dans votre terminal. 

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation de manière : 
– à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré ; 
– à refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.  

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant l’acceptation ou le refus des cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de ces mêmes cookies.  
Par exemple, en refusant certains cookies essentiels vous risquez de ne plus pouvoir passer commande sur notre site. 
Si vous choisissez de refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. 

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies. 

Internet Explorer : 
Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. 
Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. 
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers. 

Firefox : 
Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options 
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies 

Safari : 
Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences. 
Cliquez sur Sécurité. 
Cliquez sur Afficher les cookies. 

Google Chrome : 
Cliquez sur l’icône du menu Outils. 
Sélectionnez Options. 
Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section Confidentialité. 
Cliquez sur le bouton Afficher les cookies. 

* Télécharger le formulaire de rétractation

Au format pdf en cliquant sur ce lien ou en copiant ce modèle : 

FORMULAIRE DE RETRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

A l’attention de

SCIC/SAS Sur le Chemin des Cévennes
452 Route de Vacquières 30580 Saint-Just-et-Vacquières
Email: info@masdesjustes.com


Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente (*) ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien/des biens (*) ci-dessous :

– N° de commande :
– Commandée le :
– Reçue le :
– Nom du (des) consommateur(s) :
– Adresse du (des) consommateur(s) :

Si votre demande ne concerne qu’une partie de votre commande, merci de préciser le (les) produit(s) objet(s) de votre rétractation et leur quantité :
• Produit n°1 :
• Produit n°2 :
• Etc …

Date :

Signature :

(*) Rayez la mention inutile